Thèse l'Identité au Xxie Siècle. Étude de Droit Comparé Entre la France et le Québec. H/F - 51

Établissement : Université de Reims Champagne - Ardenne
École doctorale : Ecole Doctorale Sciences Humaines et Sociales
Laboratoire de recherche : CEJESCO - CEntre de recherches Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes COntinentaux
Direction de la thèse : Jérémy HOUSSIER
Début de la thèse : 2026-10-01
Date limite de candidature : 2026-04-29T23:59:59Le présent projet de recherche a pour objet principal d'analyser de façon approfondie la notion d'identité en ce début de XXIe siècle, à travers le prisme des droits français et québécois, ainsi que de leurs évolutions récentes et croisées.

La notion d'identité, située au coeur de nombreux débats sociétaux contemporains, suscite en effet de vives controverses des deux côtés de l'Atlantique. Ces controverses tiennent notamment à des revendications relatives au changement de sexe ou de genre des individus, à l'établissement de nouvelles formes de filiation, ou aux nouvelles interrogations soulevées par l'émergence d'une identité numérique et d'une identité des personnes non-humaines (relative aux animaux en particulier, à la Nature en général, ou encore au robots).

A cet égard, la notion d'identité se trouve traversée par des injonctions contradictoires. D'un côté, des impératifs d'ordre politique et juridique continuent d'imposer une identification stricte des personnes, gouvernée par un principe d'immutabilité de l'identité. Or d'un autre côté, de nouveaux impératifs d'ordre social et environnemental exigent la prise en considération de nouvelles revendications, tant individuelles que collectives. Ces revendications incluent, entre autres, la reconnaissance des diverses orientations personnelles des individus et la reconnaissance de droits à la Nature.

Dans ce contexte, le présent projet se propose d'adopter une démarche de droit comparé afin de porter un regard nouveau sur la notion d'identité et les règles la régissant.

L'objectif final est de proposer des réponses claires, cohérentes et efficaces aux immenses défis que traverse cette notion.

Si la notion d'identité a d'ores et déjà fait l'objet de plusieurs études doctrinales en France, aucune ne s'est attelée à saisir la notion d'identité dans ses différentes facettes (traditionnelle, numérique, environnementale), et ce au prisme du droit comparé franco-québécois. En outre, les révolutions à l'oeuvre en la matière ont rendu caduques la plupart des études précédemment menées, rendant nécessaires de nouveaux travaux sur la question.

Proposer des réponses claires, cohérentes et efficaces aux défis afférant à la notion d'identité en droit français et droit québécois.

La doctorante ou le doctorant sera invité.e à parcourir les écrits doctrinaux traitant du sujet, en France comme au Québec, à parcourir les règles légales et la jurisprudence l'encadrant, en France comme au Québec, sans omettre de s'ouvrir aux autres sciences humaines et sociales : anthropologie, sociologie, philosophie et statistique.